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Le conseil d'administration

Le Conseil d'administration se compose de 38 élus représentant l'ensemble des territoires adhérents à SYTRAL Mobilités (Métropole, Région Auvergne-Rhône-Alpes, Communautés d'agglomérations et communes adhérentes).

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Conseil d'administration de SYTRAL Mobilités - 18/12/2025

 

Retranscription vidéo : Conseil d'administration de SYTRAL Mobilités - 18/12/2025

Germanie monsieur Raphael Ibagise pardon est absent excusez-moi et c'est son suppléant monsieur Daniel Valéro désolé monsieur Jean-Charles Colas présent et pour madame Duvivier elle a donné pouvoir à madame Brunel Vierra si je ne m'abuse. Ah merci de la précision monsieur Jean-Michel Longval Monsieur Valentin Lingunenass Monsieur Daniel Malos présent Monsieur Philippe Meier est absent en son suppléant non il est pas là monsieur Pierre pardon monsieur Vincent Monau monsieur Pascal Outrebond Madame Joël Per est absente. Madame Sopia Popof est absente. Monsieur Alexandre Portier est absent et donne pouvoir à monsieur Ronzière. Monsieur Pascal Ronzière, madame Marie-Pierre Tessier est absente. Monsieur Cédric Vanendel est absent et donne pouvoir à monsieur Longval, monsieur Patrice Vercher est absent. Madame Béatrice Vessiller, monsieur Mathieu présent. Merci. Le quorum est bien atteint et nous pouvons ouvrir ce dernier conseil d'administration avec un peu d'émotion puisque c'est le dernier du mandat que nous avons fait ensemble. Ce matin, nous étions nombreux à être à Ville Urbane pour inaugurer le pont de Saint-Jean dans le cadre du projet de Tramoué T9. ce pont qui va naturellement permettre de faire passer le tramo mais aussi une nouvelle liaison piétonne et vélo qui va relier des quartiers qui avaient été séparé par la fracture urbaine du périphérique et du canal de zonage. Samedi 14 février donc dont maintenant 9 jours de mémoire, nous allons lancer le tramu pour le public avec cette ouverture énormément attendue et le 28 février, ça sera autour de la ligne de bus à haut au niveau de service la TB12 d'être ouverte au public. Euh donc nous avons un mois euh euh chargé et euh finalement dans ce mandat beaucoup de choses auront été faites et lancées. Nous avons doublé les investissements que porte le Citral Mobilité, lancé cette ligne, le bus au niveau de service. Trois lignes de trame ouvertes, deux nouvelles stations du métrobé. Euh lancé des projets pour le futur comme le plan de fiabilisation du métro ou le plan d'accessibilité. Nous avons continué à acquérir du du matériel roulant, des bus ouverts, matériel roulant, des bus ouverts, des des lignes de bus, la C200 qui desserre lignes de bus, la C200 qui desserre au-delà de la métropole de Lyon le au-delà de la métropole de Lyon le territoire du Citral, la C23 territoire du Citral, la C23 si utiles pour décharger la TB11 et puis si utiles pour décharger la TB11 et puis mis en place une politique tarifaire mis en place une politique tarifaire nouvelle. Nous avons continué à acquérir nouvelle. Donc c'est beaucoup de changements et dans ces changements, il y en a un autre très important, c'est qu'en 2020 nous étions un syndicat mixte et nous sommes aujourd'hui un établissement public structuré avec 13 membres, toutes les comités de communes et d'agglomération du département du Rône en plus de la métropole et que ça c'est un vrai changement pour nos territoires, un vrai changement pour les habitants et l'arrivée du réseau unifié au mois de septembre de la marque TCL partout que représente cette très belle carte. derrière nous est vraiment euh une plus-value, une amélioration aujourd'hui mais encore plus dans les années qui viennent pour tous les habitants de la métropole de Lyon et du département du Rône dont on peut être ensemble très fier. Voilà ce que je souhaitais dire en propos introductif et si certains d'entre vous veulent prendre la parole, je vous la donne. Madame Ergénie Chabrot, bonjour à tous et toutes. Merci monsieur le président pour vos mots d'introduction. Peut-être simplement souligner effectivement toute la considération qu'on que nous apportons au travail qui a été réalisé pendant ce mandat et plus particulièrement depuis 2022 avec la création de l'établissement public. Il y a eu de des constations assez nourries pour la préparation de cet établissement public avec un enjeu pour nous territoire et je laisserai bien sûr mes collègues s'exprimer. C'est-à-dire que les territoires en dehors de la métropole devaient être écoutés et entendus sur leurs besoins et sur le fait que les limites administratives n'avaient pas de sens pour nos habitants et que nous avions un enjeu commun de répondre à ces objectifs d'intérêt général. C'est une prise de risque pour nous. de vous faire confiance, de faire confiance à cette gouvernance un peu inédite de de réunion de de collectivité qui ne s'était pas choisie pour travailler ensemble pour l'Ouest de Lyon, l'Ouest Lyonnais, le territoire que je représente en tant que vice-présidente Citrale encore pour quelques jours et quelques semaines. Je crois que le Paris a été finalement assez audacieux mais il est réussi puisque des progrès notables ont été remarqués par les habitants, par les élus, mais d'abord par les habitants puisque c'est bien les habitants que nous servons tous et toutes en tant que élus locaux. euh des progrès notables en terme d'offre de services qui ont peut-être mis un peu de temps ces services à se déployer sur les territoires parce que tout est complexe parce que c'est une grosse machine et qu'il faut être certain des investissements que nous engageons avec de l'argent public. Donc nous sommes redevables de cette de cette du ciblage vraiment de nos investissements et et de nos choix, mais aussi au-delà du service en terme de nouvelles lignes, de lignes renforcées, la tarification unifiée qui effectivement est en oeuvre depuis quelques mois et qui apporte un véritable service et qui été appelé par les habitants depuis très longtemps. Voilà, ce sont plusieurs signaux qui gomment les frontières administratives, les en fait le mil feuille administratif qui peuvent être ressenti par les habitants comme un frein et une défiance vis-à-vis de l'action publique. Je crois que Citrale Mobilité dans cette version établissement public a prouvé que nous pouvions oeuvrer ensemble de manière transpartisane pour l'intérêt général. Donc à titre personnel, je vous remercie pour ce mandat de nous avoir fait confiance, d'avoir écouté et entendu les territoires et je n'ai qu'un voeu, c'est que pour le prochain mandat, il y ait une gouvernance qui puisse continuer ce travail toujours pour agir pour une meilleure mobilité et un droit à la mobilité pour les habitants des territoires en métropole de Lyon mais en dehors de la métropole de Lion également. Merci madame la vice-présidente. Monsieur vice-président Nam Combé. Merci monsieur le président. Je m'associe bien sûr complètement au propos qui viennent d'être tenu par notre collègue Virginie Chavot. Euh j'avais deux propos que j'aurais aimé tenir cet après-midi. D'abord la satisfaction et c'est celle que vient d'exprimer Virgine Chavot. Je serai pas beaucoup plus long et et mes collègues Daniel Malos et Pascal Dutrebon qui sont ici. Je suis en VP en charge du territoire sud et donc ils s s'associeront certainement mais nous avons eu un début de mandat effectivement avec quelques difficultés mais qui étaiit lié essentiellement à la crise Covid. On on se souvient tous de la carence de chauffeurs en début de mandat et des difficultés que nous avons eu sur nos territoires à tenir les engagement des lignes qui existaient déjà et puis une fin de mandat qui a effectivement beaucoup fait évoluer les choses sur nos territoires avec des arrivées de lignes importantes et une évolution de l'offre de transport en commun qui a permis d'apporter satisfaction globalement à l'ensemble du territoire de nos trois communaités de commune. Et pour cela, c'est un un vrai une vraie satisfaction que que j'exprime cet après-midi. Et puis je voudrais prendre une autre casquette que j'ai occupé durant tout le mandat que le président m'a confié, c'est celle de la présidence du du CST et nous avons eu un mandat à Citra Mobilité où il y a eu un plan de charge important. Euh nous sommes passés en début de mandat à une équipe CITR mobilité qui était aux alentours de de mémoire de 140 agents. Aujourd'hui, nous sommes, je crois, pas loin, enfin, il y a pas loin de 270 agents. Donc, c'était un plan de charge important, des évolutions, des modifications, des changements dans l'organisation de Citra Mobilité. Et je voudrais cet après-midi remercier très sincèrement l'ensemble des collaborateurs de Citrale Mobilité de tous les agents qui ont pris part à ces évolutions, qui ont pris leur peine, beaucoup de peine dans la mise en place du plan de charge d'investissement lourd de ce mandat là. euh leur dire que c'est avec beaucoup de plaisir et de satisfaction que j'ai euh présidé euh le CST, y compris dans des périodes où euh ça a pu être compliqué parce qu'encore une fois, un changement d'organisation nécessite tout le temps et bien euh beaucoup de d'écoute et et euh d'échange. Et donc je voudrais adresser à l'ensemble des agents de CIT mobilité mes sincères remerciements et je crois que ils seront partagé par l'ensemble des collègues ici parce que la satisfaction que nous venons d'exprimer avec Virgine Chavre, elle est bien sûr à mettre au profit au crédit des agents de Citr mobilité qui ont fait preuve de beaucoup de force, de beaucoup de pugnacité, de beaucoup d'abnégation, de beaucoup de courage et bien sûr de beaucoup de professionnalisme et de compétences pour arriver à mettre en place ce qui s'est déployé durant durant ce mandat là. Donc un grand merci euh à vous tous, à la fois en ma qualité euh de représentant des territoires sud et de présidents en charge de des territoires sud, mais également en ma qualité de président délégué, on va dire, du CST. Euh et les les discussions, le dialogue social a été de grande qualité et l'ensemble des représentants euh du personnel qui siégeait au CST ont toujours fait preuve de beaucoup d'écoute. Le dialogue a été toujours qualitatif et constructif et le résultat, je crois, aujourd'hui est est de qualité. Donc un grand merci à l'ensemble des agents. Merci monsieur le vice-président. Monsieur Daniel Malos. Oui. Merci monsieur le président. Je voudrais volontiers m'associer au à ce qui vient d'être dit par les deux vice-présidents Virginie Chavrou et Damien Comb sur ces questions et vous remerciez vous monsieur le président et l'exécutif y compris Damien qui a été notre représentant de notre territoire sur ce mandat. Euh je dois dire qu'effectivement on a on a vu une une prise en compte des problématiques des territoires des des intercommunalités euh hors métropole. Euh et euh même si effectivement c'est une c'est aussi quelque chose qui a un grand intérêt pour la métropole en limitant l'usage de la voiture, c'est en tout cas aussi quelque chose qui est un réel service et qui était attendu pour les habitants de nos territoires. Alors on est nous étions effectivement un territoire un peu particulier avec deux réseaux qui se superposaient et avec des problématiques qui étaient pas forcément toujours simples à régler. En tout cas, on a vu un renfort de l'offre sur la totalité de notre territoire avec les communes de Polyonnais Vognoret par exemple qui ont été relié directement au métro avec un temps de transport extrêmement rapide. On a vu les autres communes de l'intercommunalité qui ont vu les fréquences et l'offre évoluer assez largement. Et on voit d'ailleurs, me semble-t-il dans les premiers résultats, l'importance que ce choc d'offre a eu sur l'utilisation des des usagers. parce que les fréquentations sont on ont beaucoup augmenté sur notre territoire. Et au-delà de ça, je voudrais aussi qualifier le le l'ambiance intéressante dans laquelle nous avons travaillé parce qu'au-delà de la prise en compte de nos problématiques un peu spécifiques, je crois que euh c'est une vraie satisfaction d'avoir pu travailler avec l'ensemble des membres du conseil d'administration de façon serelle et avec un seul objectif qui était de de voir avancer le service pour nos populations. que à toutes et tous et également aux agents du Citral parce que euh j'ai j'ai pu voir également la façon dont ils ont eu de de prendre en compte les sollicitations de nos habitants qui parfois étaient euh étaient étaient parfois divergente et pas forcément toujours facile à à prendre en compte. En tout cas, merci à toutes et à tous pour le travail effectué sur ce mandat. Merci beaucoup monsieur Chenz. Je vais évidemment m'associer à tout ce qui a été dit avant, donc je vais pas le reprendre. Je voudrais juste insister sur un point, c'est la desserte de nos zones d'activité économique. Je pense que c'est un enjeu majeur qui a commencé à être traité par Citrale Mobilité au cours de ce mandat et j'ai pour preuve ce qu'on a fait sur la zone du Chapotin à Chaponné qui a permis de montrer que dès qu'on met un bus, c'est utilisé tout de suite par les employés qui travaillent sur la zone. Il y a encore un peu de travail à faire je pense sur toutes les zones d'activité qu'ell soi dans les communautés de communes, communauté d'AGLO ou sur la métropole. Et j'étais encore ce matin avec des entreprises et avec Citral Mobilité pour parler de ça et ils sont tous en attente notamment pour pouvoir euh faciliter les embauches dans leurs entreprises. En tout cas, merci pour tout le travail qui a été fait. Merci monsieur le vice-président Pascal Ronier. Merci monsieur le président. Simplement quelques mots pour saluer à mon tour le travail qui a été réalisé. Je crois que tout le monde a bien vu dans les campagnes électorales actuelles que la le sujet des mobilités et des déplacements prenait une part importante. Donc je me tiendrai évidemment éloigné de tous ces débats, mais je pense que c'est positif que ces sujets soient aussi abordés dans ces moments de de de démocratie de démocratie locale parce qu'effectivement, il y aura des choix importants à faire dans les années qui viennent, des choix financiers, des choix des choix stratégiques. Et je voudrais effectivement saluer le le travail qui a été qui a été réalisé au cours de cette mandature pour ce qui concerne le territoire nord que j'ai l'honneur de représenter en tant que vice-président. L'offre de service a effectivement été renforcée de manière significative avec la création de nouvelles lignes, avec le renforcement de lignes qui existait déjà et le réseau unifié, même si sa mise en oeuvre s'est traduite par quelques difficultés au démarrage, a permis d'améliorer là aussi le service apporté aux utilisateurs des transports en commun. Et c'est quelque chose de de très positif. Je voudrais simplement insister sur deux points. Euh, il est extrêmement important qu'on continue d'entendre la particularité des territoires. Euh évidemment, euh le territoire nord avec des communautés de communes ou d'agglomération qui regroupent à la fois des polarités urbaines, des villages très isolés, des communes rurales, n'a pas du tout les mêmes caractéristiques que la métropole lyonnaise. Et donc c'est tout l'intérêt de pouvoir tenir compte de ces caractéristiques spécifiques et de les entendre quand on développe des stratégies, qu'on les adapte ensuite au territoire. Je pense qu'il est important aussi que on accepte que on soit parfois en désaccord. On partage pas forcément les mêmes options politiques, les mêmes choix. J'ai exprimé parfois des désaccords ici sur l'évolution du versement mobilité ou d'autres ou d'autres sujets, mais je pense qu'on a réussi à se rassembler euh sur l'essentiel et faire en sorte que euh tous ensemble nous puissions euh avancer au bénéfice des habitants de nos territoires qui ont des attentes légitimes et des besoins en matière en matière de mobilité. Donc voilà, je voulais vous remercier, remercier l'exécutif, l'ensemble des élus et puis l'ensemble des services évidemment de Citrale mobilité avec lesquels nous avons travaillé au cours de ces 6 années. Merci monsieur Daniel Valéro. Merci monsieur le président. Je laissais parler les vice-présidents maintenant que je ne le suis plus euh et je ne savais pas que j'allais dire un mot ce soir ou cet après-midi. Euh pour nous, la commité de commune, c'est un peu l'exception qui confirme la règle parce qu'on était déjà dans le Citral et on était déjà dans le CITRAL mobilité présent, futur ou ou du passé. Et pour nous, c'est un peu différent dans l'approche. La seule chose que je peux dire, c'est que la communauté de commune de l'Est Lyonnais a toujours parlé de territoire avant de parler de politique et c'est important. Et Dieu sait si je dis ça de bonne loi parce que je suis là depuis 2015 et quand je quand vous êtes arrivé, on m'a dit que j'étais le plus vieil élu. Alors je sais pas si c'est en âge mais en présence c'est sûr puisque je suis au Citral depuis 2015. Euh pour nous, on on retient les avancées et quand ça avance aussi dans tout le territoire de la métropole et des EPCI, on est content, on est ravi parce que c'est pas pour nous, c'est pour nos territoires et c'est pour nos habitants. Bien sûr qu'à la SSuel, on a eu des avancées, il faut pas se le cacher, même si on n'est pas satisfait de tout ce qui s'est fait, mais ça fait partie du dialogue parce que c'est toujours du dialogue qu'il faut avancer. On échange avec le président Bruno Bernard régulièrement et on désespère pas que les avancées elles soient pour tout le monde parce que nous on a avancé sur certains côtés, on a régressé sur d'autres. Donc le dialogue va continuer. J'en ai parlé avec Valentin l'autre jour en disant "J'espère que toutes ces élections, queles qu'elles soient, vont se calmer et que chacun reprendra conscience que on n'est pas là bien sûr qu'on est là pour peut-être être élu effectivement mais on est là surtout pour répondre à des projets de nos habitants, des projets de territoire. Et j'ai dit que à lauelle, je ne sais pas si je serai là moi-même, mais que la SSuelle sera ravie de continuer de travailler avec le Citral comme elle l'a fait depuis maintenant 10 ans puisque ça fait depuis 2015 qu'on travaille ensemble. Merci. Merci monsieur le vice-président Jean-Charles Colas. Je vais être très bref puisque vous avez tout dit. D'abord merci. J'ai un souvenir assez précis des discussions en visio et sous masque des années 2020 et 2021 avec la préfète pour constituer l'établissement public citral et des résistances et des questionnements et des angoisses qui pouvaient y avoir dans les territoires. Je crois que nous pouvons être collectivement très fiers du chemin parcouru depuis cette époque-là et du résultat. J'ai souvenir d'un sénateur maire de l'est lyonnais et pas du tout de mon bord politique qui me disait "Tu verras quand tu seras élu, si tu réalises 10 15 % de ton projet, tu seras content." Je pense qu'on peut dire qu'aujourd'hui Citral a réalisé près de 90 % de ces projets collectivement. Euh je sais qu'un certain nombre d'entre nous ne seront pas là au prochain mandat puisqu'ils ont choisi de ne pas se représenter. Je vous souhaite à tous d'être réélu. Je vous souhaite à tous d'être peut-être encore au siège du Citral et je souhaite en tout cas que ceux qui nous succéderont mènent avec autant d'efficacité cette politique que ce que nous avons fait depuis 4 ans. Merci. Mais j'en ai bien l'intention monsieur le premier vice-président. Monsieur Valerour complètement oublié mais c'était pour le fun. Pour le fun. Je regarde votre magnifique carte et je dis sincèrement qu'elle est magnifique mais quand je vais rentrer, je vais surtout pas dire au maire de gens que vous l'avez intégré dans la métropole. Le trait devrait aller jusqu'au bout. Là, ça fait le petit drapeau. Donc faites attention si le maire de Jon voit ça, il va être comme un fou. On corrigera. Mais écoutez, à mon tour de remercier tout le monde. D'abord le premier vice-président Jean-Jan Colas parce qu'il a passé beaucoup de temps dans ce lien avec les territoires et je pense que c'était précieux parceires, les liens personnels comptent. remercier l'ensemble des vice-présidents, l'ensemble des élus de Citral Mobilité, remercier madame la directrice générale Patricia Vernon, monsieur le directeur général adjoint Nicolas Malo, toute l'équipe de direction, tous les salariés du Citral, remercier nos délégataires qui est RATP et la SPL relation usagé et puis naturellement l'ensemble des agents TCL parce que c'est quand même eux qui au quotidien permettent de faire fonctionner le réseau que ça soit les conducteurs, les agents de maintenance, ce contrôle sécurité, toutes les fonctions support. Euh, on a quand même des équipes extraordinaires et un réseau qui reste exceptionnel. Merci en tout cas pour tous ces propos préalable et je vous propose de passer à la délibération 2601 qui est l'approbation du compte-rendu du conseil d'administration du 18 décembre dernier. Pas d'opposition adopté. Délibération 2602. Monsieur le président, oui, c'est une délibération très technique donc on va pas y passer des heures non plus. Lors de la dernière séance du conseil d'administration du mois de décembre dernier, nous avons ensemble adopté une délibération sur l'actualisation des autorisations de programme. Je vous rappelle que les autorisations de programme sont la planification pluréannuelle des investissements qui se traduisent ensuite dans chaque budget annuel en crédit de paiement. Euh et donc pour le budget pritif 2026 du budget annexe transport M43, nous avons voté ces AP. Il s'avère qu'il y avait des coquilles purement d'écriture. C'est pas des ajustements parce qu'il y a eu des changements mais c'est des erreurs d'écriture dans le tableau de cette délibération. Et donc ce rapport vient juste corriger ses erreurs. Je vous remercie. Pas d'opposition. Adopté. Délibération 2603 monsieur le vice-président de Damir Combé. Merci monsieur le président. Je je vais moi aussi être assez rapide. C'est un rapport qui a pour objectif d'actualiser le le volet financier du transfert de la navette de Briget. hein, c'était une navette qui existait avant le 1er juillet 2021 qui a ensuite été transféré euh au service de Citra mobilité depuis le pranvier 2022 et ce rapport a pour objectif, sans avoir besoin de créer une clecte, de définir les modalités financières de ce transfert euh par une réévaluation annuelle avec un un coefficient multiplicateur qui vient donc multiplier le le montant annuel des moyens mis en oeuvre et puis qui avec la déduction des recettes moyennes annuelles ce qui permet de connaître précisément tous les ans le montant que la commune de Brigier doit reverser à Citra de mobilité et la commune de Brgier a de son côté également délibéré sur le même rapport. Merci bien monsieur le vice-président. Pas d'intervention, pas d'opposition. Adopté. Rapport 2604. Oui. Et le 2605, je vais vous les présenter séparément, mais c'est deux délibérations assez simples. La première porte sur la convention de délégation de compétences avec la région pour des lignes. La ligne 211 qui fait Paris Vienne, la ligne 212 qui fait Paris Valencein et la ligne 240 qui fait Cour Laville Roegare. Donc en fait, ce sont des lignes opérées par la région avec plusieurs arrêts, pardon, opéré par Citrale Mobilité avec plusieurs arrêts en dehors de l'établissement public CITRAL mobilité et qui doit faire l'objet d'un montage juridique spécifique avec une convention. Euh et donc euh voilà euh bon, elle fonctionne, ça changera rien au fonctionnement, ça n'a pas d'impact financier, mais on on comment dire, on consolide juridiquement euh l'exploitation de ces lignes en passant cette convention avec la région euh Auverronalpe. Merci. Pas d'opposition. Adopté. Donc pour la 2605, ben c'est la même chose pour la ligne C202 donc que vous connaissez mieux qui a un arrêt en dehors de du territoire de Citral Mobilité qui fait chasel sur Lion Longorge de Loup et la ligne 245 qui vient de Rive de Jier toujours avec un seul arrêt en dehors de Citrale Mobilité et qui vient jusqu'à au métro Gardoulin. Donc pareil convention spécifique à la région Verdonale pour consolider juridiquement cette exploitation. Merci. Pas d'opposition. Adopté. Délibération 266. Madame la vice-présidente Briessiller. Cela concerne le la ligne de tramouette T9 pour laquelle nous avons déjà eu à organiser une enquête publique pour l'accroche des ancrages en façade des immeubles riverins du futur tramouet pour permettre la la pose des lignes aériennes de contact qui alimenteront le tramouet. Là, il est question enfin, il est nécessaire d'organiser une enquête complémentaire puisqu il y a eu un changement dans le nombre et le positionnement des ancrages dans le secteur du centre de Vinvelin rue Milzola où on va faire des ancrages communs à la ligne C3 TB1 d'ailleurs. Ah non, c'est encore C3 pardon dans Venelin. C'est que jusqu'à Bonnev qu'elle a changé de nom. On s'y perd pardon de cette digression. En tout cas, il y a besoin de faire une enquête complémentaire après laquelle le président pourra autoriser la pose des ancrages pour l'alimentation du tramouin. Merci bien madame la vice-présidente. Pas d'opposition. Adopté. Délibération 2607. Oui. Alors, permettez-moi de prendre peut-être 2 minutes de plus que sur les délibérations précédentes parce qu'elle est un peu plus importante. Donc, vous rappelez qu'en mai 2024, nous avons fixé le programme prévisionnel de Théol que en novembre 2024, nous avons approuvé le dossier d'enquête publique pour la déclaration d'utilité publique du projet. Euh l'étude de le pardon, l'enquête publique s'est déroulée fin à l'automne 2025, du 8 septembre au 8 octobre 2025. Au vu du rapport émis par le commissaire enquêteur et de tous les résultats de concertation, nous avons nous-mêmes adopté le 18 décembre dernier la déclaration de projet Tol conformément aux dispositions du code de l'expropriation. Et donc, il est maintenant nécessaire, c'est toujours une marche supplémentaire à cet escalier, euh de prévoir l'organisation d'une enquête parcellaire pour ayant pour objet de déterminer les emprises exactes et les volumes fonciers et les droits réels immobiliers à acquérir par Citrale mobilité. au vu de la réalisation de ce projet bien évidemment et donc de travailler en vérifiant leur identité avec les propriétaires et les titulaires de droit. L'enquête parcellaire a également pour objet de permettre la mise en oeuvre du transfert de gestion des dépendances entre collectivités publiques qui serait concerné par le projet. Donc cette enquête parcellaire est bien sûr cadrée par la loi et le code de l'expropriation pour raison d'utilité publique. Je vous rappelle qu'en fait nous sommes en attente d'ici quelques jours de la déclaration d'utilité publique de la préfete. Et donc conformément à l'article R1313 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique, nous vous proposons de mettre en oeuvre cette enquête parcellaire. Pour information, à titre indicatif, cette enquête parcellaire concerne 149 terriers. Un terrier, c'est un même groupe de propriétaires dont 146 terriers relatifs au bien immobilier à acquérir. Alors, c'est souvent l'immobilier de l'immobilier mais foncier, hein, sans sans sans construction. Trois trois terriers relatifs à l'extension des droits réels immobiliers et deux terriers relatifs à un transfert de gestion de dépendance de domaine public. Donc vous avez dans le dossier bien sûr toutes tous les éléments préalables à cette enquête parcellaire et l'objectif c'est bien évidemment d' d'arriver à à des accords amiables pour la plupart des propriétaires et puis pour ceux avec lesquels il n'y aura pas d'accord amiable de pouvoir saisir par le juge de de saisir le juge l'exproposition pour que lui puisse fixer les indemnités auprès des propriétaires. Voilà la teneur de cette délibération. Merci monsieur le vice-président. Y a-t-il une intervention ? Y a-t-il les oppositions ? Merci pour cette unanimité. Délibération 2608. Monsieur le vice-président, toujours. Alors, je l'ai pas dans mon [rires] Merci. Euh alors, c'est l'approbation du protocole transactionnel. Euh vous savez que alors ce protocole transactionnel concerne deux exercices euh avec la société Kolis. Donc nous avons nous sortons d'un d'un contrat de DSP 2017-2024 si mes souvenirs sont bons, avec la société Keolis sur l'ensemble du réseau TCL. Et puis nous avons renouvelé par l'allotissement une partie du contrat de l'exploitation des TCL sur le mode bus à la société Keolis. Alors alors filiale dans le premier temps c'était Keolis Lyon sur 2017-2024 et dans le deuxème temps c'est Keolis Bus Lyon le terme exact. Euh nous avions un certain nombre de de différences de points de vue euh suite à l'exécution du contrat terminé donc de la DSPTCL 2017-2024 euh sur les montants, sur les coûts sociaux, sur les droits congés liés notamment euh aux maladies non professionnelles et sur des projets informatiques un peu complexes. Et puis nous avions aussi un sujet de discussion avec Kolis Bus Lyon du coup sur le l'Obus 2025-2030 par rapport au plafonnement de l'indexation des frais de personnel. Donc nous avons mené des négociations pour information Keolis avait une demande initial de d'avenant permettant de régulariser pour elle 25 millions d'euros réévalué à 30 millions en septembre 2025 alors que l'évaluation de Citrale mobilité on va dire de départ était plutôt autour de 1,7 million d'euros. Donc nous avons eu un certain nombre d'échanges. Euh bien sûr, il y a derrière des euh possibilités de recours juridique et d'intervention juridiques, mais l'intérêt c'est que nous arrivions à trouver des compromis. Je salue en l'espèce notre directeur de service de la des contrats qui mène ses négociations et qui nous a permis d'atterrir. Et donc infineré pour le règlement de l'ensemble des différents que nous avions avec les deux sociétés Keolis Lyon et Keolis Bus Lyon. On atterrit sur un versement au groupe Keolis pour régler la totalité des contentions en cours de 11 millions d'euros hors taxe en partie indexée sur les conditions contractuelles. Ce qui devrait évidemment ce qui s'accompagne évidemment de tout abandon procédures ou de possibilités de procédure judiciaire par la suite. Donc une fin de discussion qui aboutit à un bon compromis. C'est ce que nous vous proposons d'adopter. Merci. Y a-t-il une intervention ? Y a-t-il des oppositions ? Merci pour cette unanimité. Nous passons au rapport 2609. Monsieur Valentin Hugstraf. Oui, merci monsieur le président. C'est un rapport dont vous avez l'habitude vu qu'il s'agit de la convention annuelle avec Atmo Avern Ronalp. Vous savez que depuis 2014 Citral est adhérent de Atmo Avernonalp avec notamment des éléments de mesures qui sont effectués par AtMO dans le cadre du plan de mobilité. Euh je peux citer par exemple les mesures de particules fines et très fines dans la station Sax Gambetta. On en a parlé à plusieurs reprises aussi en en conseil d'administration. En 2026, il est prévu de continuer notamment au niveau de Saxgéta et bien de faire des mesures sur plusieurs particules et d'avoir d'autres mesures en faveur de la qualité de l'air dans notre réseau TCL. Et donc il y a une subvention qui vous est proposée 275000 € pour le programme 2026. Je vous remercie. Pas d'intervention, pas d'opposition. Adopté. Rapport 2601. Monsieur Mathieu Vira. Merci monsieur le président. Alors dans la lignée de la délibération présentée par mon collègue Valentin Lingenstrace depuis 2014 nous adhérons également à l'organisme enfin à l'association pardon cité euh pour cette fois non pas la qualité de l'air mais les mesures de bruit et on bénéficie de son pôle de compéten centres de recherche qui sont associés notamment ces dernières années à coup cité est intervenue avec des campagnes de mesures sonores avant et après la mise en service de ligne forte des cartes d'exposition au bris sur l'agglomération lyonnaise et puis du partage de de d'actualité et de travaux relatifs à l'environnement sonore. Donc cette délibération concerne la convention annuelle pour 2026 où dans le cadre d'un programme partenariat et bien on pourra continuer à bénéficier de l'expertise d'accité pour notamment la mise en oeuvre du plan de mobilité des territoires lyonnais. Euh cité euh pourra avoir un rôle de conseil d'expertise auprès de Citral Mobilité. Et euh à ce titre-là, il vous ait proposé d'accorder un une subvention d'un montant de 20000 € pour la réalisation de ce programme partenarial euh qui est un montant identique à la subvention versée en 2025 et que je vous précise par ailleurs qu'une cotisation annuelle de 800 € a été réglée par décision du président pour adhérer à l'association. Là aussi, c'est un montant inchangé depuis 2014. Merci bien. Pas d'opposition adopté. Et pour la dernière délibération, c'est vice-président Vincent Monau qui a l'honneur de la présenter. Merci monsieur le président. Et je commence comme j'ai la parole par dire que étant membre du C d'atmo et président d'accité, je n'ai pas pris par au vote sur les délibérations précédentes, mais je crois que tous les déports ont bien été notés pour ces deux délibérations comme pour celle que je présente maintenant qui concerne donc l'Agence d'urbanisme de l'Are métropole lyonnaise Urba Lyon avec un avenant numéro 2 à notre convention pluriannuelle 2024-2026 avec Urbalon. On adhère depuis 2004 Strale mobilité à Urbalon et on s'appuie sur ces travaux pour améliorer l'interaction entre les politiques de mobilité et d'urbanisme. Alors il y a 2 ans, en mars 2024, une convention pluriannuelle avait été adoptée pour les les années 2024 2025 2026. Aujourd'hui, cet avenant numéro 2, il vient cadrer le programme partenariat pour l'année 2026. On revient sur l'année 2025 brièvement. Donc le programme qui avait été établi a été mené avec Urbalon. Quelques exemples, un travail sur la préfiguration du CERME ou bien l'accompagnement à notre plan de mobilité et au lancement de l'enquête ménage certifié EMC2 dont on a déjà parlé. En 2026, on renouvelle bien sûr notre participation aux activités de l'agence d'urbanisme qui donc avec trois axes de travail. Donc d'abord la planification, la prospective territoriale. On parle là de l'appui à la mise en oeuvre de notre plan de mobilité notamment toujours de l'observation et de l'évaluation avec par exemple la suite de l'enquête ménage et puis comme d'habitude un appui territorial avec différents travaux sur tous les territoires du périmètre Citral Mobilité. Donc euh il est proposé d'accorder une subvention cette année d'un montant de 237000 € montant identique à l'année 2025 qui correspond à 296 jours de travail de l'agence et ceci en complément du versement de la cotisation annuelle d'un montant de 25000 €. Merci beaucoup monsieur le vice-président. Pas d'opposition adopté. Nous enons fini pour notre ordre du jour. Je vous souhaite à toutes et à toutes une excellente journée et pour ceux qui participent d'excellentes élections.

Le président et les élus de la Métropole de Lyon

Les élus de la Région, des Communautés d'Agglomération et Communes adhérentes :

Le Bureau exécutif

• Bruno BERNARD, Métropole de Lyon
• Jean-Charles KOHLHAAS, Métropole de Lyon
• Pascal RONZIERE, CA Villefranche Beaujolais Saône
• Damien COMBET, CC de la Vallée du Garon
• Virginie CHAVEROT, CC Pays de l'Arbresle
• Béatrice VESSILLER, Métropole de Lyon
• Michèle EDERY, Métropole de Lyon
• Vincent MONOT, Métropole de Lyon
• Patrick BAGHDASSARIAN, CC Saône Beaujolais
• Fabien BAGNON, Métropole de Lyon
• Marie-Christine BURRICAND, Métropole de Lyon
• Régis CHAMBE, CC des Monts du Lyonnais
• Jean-Philippe CHONE, CC du Pays de l'Ozon
• Izzet DOGANEL, Métropole de Lyon
• Hélène GEOFFROY, Métropole de Lyon
• Daniel MALOSSE, CC des Vallons du Lyonnais
• Pascal OUTREBON, CC du Pays Mornantais
• Marie-Pierre TEYSSIER, CC Beaujolais Pierres-Dorées
• Patrice VERCHERE, CA de l'Ouest Rhodanien
• Raphaël IBANEZ, CC Est Lyonnais
   

Les commissions

SYTRAL Mobilités compte 6 commissions ayant rôle de débat et/ou de prise de décision qui nourrissent la politique du Conseil d'administration

• Commission d'Appel d'offres (CAO),
• Commission Adaptation de l'offre,
• Commission Délégation de service public (CDSP)
• Commission Indemnisation Amiable (CIA)
• Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)