Mentions légales
1. Informations légales
Le site www.sytral.fr est la propriété de SYTRAL MobilitésSYTRAL Mobilités
Etablissement public local
Siège : 21 boulevard Vivier Merle CS 63815 69487 69487
Tél : 04 72 84 58 00
Fax : 04 78 53 12 84
Directeur de la publication : Bruno BERNARD, Président de SYTRAL Mobilités
Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à nous contacter
Conception, développement, hébergement - Charte graphique :
Arborescence – ergonomie – définition des contenus :
SYTRAL Mobilités – Direction de la communication
AMO arborescence :
PMP Stratgy Positive impact
32 boulevard Haussmann
75009 Paris
La reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d'images dans un but commercial ou publicitaire n'est pas autorisée.
Contenus éditoriaux
Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés sur le site sytral.fr n'est pas soumise à une autorisation préalable. L'utilisation du contenu du site devra néanmoins mentionner explicitement et obligatoirement la mention visible : « contenu extrait du site officiel de SYTRAL Mobilités » et indiquer la date de mise à jour, ainsi que l'url du site source de l'article.Les utilisateurs des contenus éditoriaux du site sytral.fr informeront la Direction de la communication de l'usage qui en a été fait (via le formulaire de contact).
Contenus photographiques
Les photos, images fixes et animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable sollicitée auprès de la Direction de la communication de SYTRAL Mobilités. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright de SYTRAL Mobilités ou celui indiqué au moment de l'autorisation par la Direction de la communication.
Sauf mention contraire, les photos sont la propriété de SYTRAL Mobilités – Direction de la communication
Toutes autres photographies, droits réservés.
Vidéos
Sauf mention contraire, les vidéos sont la propriété de SYTRAL Mobilités.Etablissement de liens
Les liens pointant vers la page d'accueil ou l'une des pages du site sytral.fr peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien "Site de SYTRAL Mobilités" sera faite pour informer l'internaute de la teneur du lien. Dans le cas d'un lien vers un document, il est demandé de ne pas pointer directement vers ledit document téléchargeable du site (plaquettes, formulaires...) mais de pointer vers la page qui contient ce document.Cette autorisation tacite n'est pas valable pour les sites ayant un but commercial ou publicitaire. Elle ne s‘applique pas non plus aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le site sytral.fr contient des liens hypertextes permettant l'accès à des sites qui ne sont pas édités par SYTRAL Mobilités même. En conséquence, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites, des liens qu'ils contiennent, les changements ou mises à jour qui leur sont apportés auxquels l'internaute aurait ainsi accès. L'établissement de liens hypertextes de nature à préjudicier aux intérêts, aux droits et à l'image du réseau, d'une part, et l'emploi d'une technique de transclusion, d'autre part, pourront donner lieu à des poursuites judiciaires à l'encontre de leurs auteurs.