SYTRAL Mobilités compte six commissions jouant un rôle de débat et/ou de prise de décision qui nourrissent la politique du Conseil d'administration. À l'occasion de la séance de ce jour, Véronique Sarselli, Présidente de la Métropole de Lyon et de SYTRAL Mobilités, et les élus du Conseil d'administration ont procédé à la désignation des représentants des commissions de SYTRAL Mobilités.
Représentants de la Commission d'Appel d'Offres
La CAO a pour objet principal de choisir les titulaires des marchés passés de SYTRAL Mobilités, selon une procédure formalisée dont la valeur estimée hors taxe prise individuellement est égale ou supérieure aux seuils européens qui figurent en annexe du code de la commande publique.
Titulaires : Gilles GASCON, Clément DELORME, Lilian MORINON, Régis CHAMBE, Matthieu VIEIRA
Suppléants : Max VINCENT, Pascal CHARMOT, Patrick GUILLOT, Arnaud SAVOIE, Bruno BERNARD
Représentants de la Commission de Délégation des Services Publics
La CDSP est compétente pour analyser les dossiers de candidature et dresser la liste des candidats admis à présenter une offre après examen de leurs garanties professionnelles et financières et de leur respect de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés prévue dans le code du travail. La commission est appelée à émettre un avis sur tout projet d'avenant à une convention de concession ou de délégation de service public entraînant une augmentation du montant global supérieure à 5 %.
Titulaires : Gilles GASCON, Jérémie BREAUD, Patrick GUILLOT, Pascale REYNAUD, Bruno BERNARD
Suppléants : Max VINCENT, Pascal CHARMOT, Lilian MORINON, Catherine RAFFIN, Vincent MONOT
Représentants de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
La CCSPL est destinée à informer et à consulter les usagers du territoire sur la création, le fonctionnement et l'amélioration des services publics locaux. Cette commission, qui intègre également neuf associations locales des services publics, permet d'instaurer un dialogue de proximité, entre élus et usagers.
Titulaires : Christophe QUINIOU, Bastien JOINT, Hélène BARONNIER, Marion CARRIER, Clément DELORME, Thomas RUDIGOZ, Yann CUCHERAT, Catherine RAFFIN, Vincent MONOT
Suppléants : Patrick GUILLOT, Alexandre VINCENDET, Jacques VUITTON, Fouziya BOUZERDA, Christophe GEOURJON, Loïc COMMUN, Max VINCENT, Nathalie FAYE, Matthieu VIEIRA
Représentants de la Commission d'Indemnisation Amiable
La CIA a pour vocation d'examiner, pour avis, les demandes d'indemnisation présentées par les entreprises exerçant des activités commerciales, artisanales et libérales, riveraines des chantiers de SYTRAL Mobilités, au titre des préjudices économiques qu'elles estiment avoir subis du fait de la réalisation des travaux sous la maîtrise d'ouvrage de SYTRAL Mobilités.
Titulaires : Bastien JOINT, Thomas RUDIGOZ, Gilles GASCON, Jérémie BREAUD, Matthieu VIEIRA
Suppléants : Pascal CHARMOT, Christophe QUINIOU, Loïc COMMUN, Virginie POULAIN, Vincent MONOT
Représentants de la Commission Accessibilité
Cette commission a pour vocation d'instaurer un dialogue régulier entre les élus représentants de SYTRAL Mobilités et les associations de personnes en situation de handicap et de renforcer l'acculturation pour une meilleure prise en compte de l'accessibilité sur le réseau TCL.
Titulaires : Virginie POULAIN, Virginie CHAVEROT, Vincent MONOT
Représentants de la Commission d'Adaptation de l'Offre
Cette commission analyse et évalue la politique de développement et d'évolution de l'offre du réseau de transports sur l'ensemble du périmètre de SYTRAL Mobilités, en lien avec les opérateurs et les élus des communes concernées.
Titulaires : Bastien JOINT, Lilian MORINON, Jacques VUITTON, Loïc COMMUN, Virginie POULAIN, Max VINCENT, Marion CARRIER, Patrick GUILLOT, Clément DELORME, Daniel MALOSSE, Bruno BERNARD, Matthieu VIEIRA
Adoption du règlement intérieur du Comité des partenairesLes élus du Conseil d'administration ont adopté le règlement intérieur du Comité des partenaires de SYTRAL Mobilités. Composé de 64 membres dont deux représentants de SYTRAL Mobilités, le Comité des partenaires associe les représentants du monde économique, associatif, universitaire ainsi que les consommateurs et usagers. Il permet de renforcer la coordination et le dialogue entre les acteurs de la mobilité et permettre une meilleure compréhension des enjeux liés à la mise en place de services de mobilité.
Désignation des représentants de SYTRAL Mobilités dans les organismes extérieurs
Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise (UrbaLyon)
UrbaLyon a pour principal objet de faciliter l'émergence et la mise en oeuvre de projets communs et de politiques publiques conduites sur le territoire dans le cadre d'un développement territorial équilibré et harmonieux, plus responsable, porteur d'une meilleure qualité de vie et économe en ressources.
Titulaires : Alexandre VINCENDET
Suppléant : Bastien JOINT
Groupement des Autorités Responsables de Transports (GART)
Le GART est un acteur majeur pour la promotion du développement des transports publics et des modes alternatifs à l'usage individuel de la voiture.
Titulaire : Véronique SARSELLI
Suppléant : Christophe QUINIOU
Conseil départemental métropolitain de la citoyenneté et de l'autonomie (CDMCA)
Le Conseil a pour principal objet de garantir la participation des usagers à l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques liées à l'autonomie et à la citoyenneté de ces publics sur le territoire.
Titulaire : Virginie POULAIN
Suppléant : Marion CARRIER
Coopération pour le développement et l'amélioration des transports urbains et péri-urbains (CODATU)
La CODATU a pour principal objet de promouvoir les actions d'animation et d'échange scientifiques, techniques, économiques et sociaux concernant les systèmes de déplacement urbains et péri-urbains.
Titulaire : Max VINCENT
Suppléant : Thomas RUDIGOZ
Agence locale de l'énergie et du climat de la métropole de Lyon (ALEC)
L'Agence locale de l'énergie et du climat de la métropole de Lyon a pour principal objet de conduire en commun des activités d'intérêt général favorisant, au niveau local, la mise en oeuvre de la transition énergétique et la réduction des émissions de gaz à effet de serre, dans le cadre des objectifs définis sur le plan national.
Titulaire : Hélène BARONNIER
Suppléant : Pascal CHARMOT
Association Médialys
Médialys a pour principal objet le recrutement et l'encadrement des agents en insertion dans le cadre du dispositif « AMIS » (Accueil, Médiation, Information et Service). Les missions des AMIS comprennent des missions usuelles ainsi que de nouvelles actions telles que l'incitation au respect des règles dans le bus ou le tramway et l'information en centre d'échanges ou en situation périphérique.
Titulaires : Pascal CHARMOT, Marion CARRIER
ATMO Auvergne-Rhône-Alpes
ATMO Auvergne-Rhône-Alpes, agréée par le Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire, est chargée de la surveillance de la qualité de l'air au niveau régional et fait partie d'un réseau national.
Titulaire : Christophe QUINIOU
Association Acoucité
Acoucité a pour principal objet de développer des connaissances et du savoir professionnel en environnement sonore urbain. C'est un pôle de compétences qui a pour vocation de favoriser les échanges entre les centres de recherches et les besoins opérationnels des villes, notamment en matière de gestion des bruits urbains liés aux transports terrestres.
Titulaire : Christophe QUINIOU
Association des grands utilisateurs de réseaux radio d'exploitation (AGURRE)
AGURRE a pour principal objet l'étude et la défense des intérêts des grands utilisateurs de réseaux radio d'exploitation auprès des pouvoirs publics, des instances de régulation, ou plus généralement de tout autre tiers intervenant dans le secteur des réseaux radio professionnels, et, au besoin, dans les instances contentieuses ou juridictionnelles.
Titulaire : Bastien JOINT
Association CARA
CARA a pour principal objet de répondre aux défis soulevés par l'augmentation des besoins en mobilité des personnes et des marchandises, en apportant des réponses environnementales, sociétales, et économiques équilibrées et innovantes, démontrées et évaluées sur les territoires.
Titulaire : Bastien JOINT
Union Internationale des Transports Publics (UITP)
L'UITP a pour principal objet de réaliser des études et de porter conseils sur tout sujet relatif aux transports collectifs de passagers, urbains, suburbains, régionaux et interrégionaux, à l'échelle mondiale.
Titulaire : Gilles GASCON
Comité Fondateur du parc des expositions de Lyon (COFIL)
Le COFIL a pour principal objet de développer le parc des expositions EUREXPO en vue de favoriser l'expansion économique du territoire et de ses entreprises.
Titulaire : Yann CUCHERAT
Association TUBA
TUBA a pour principal objet de faciliter les rencontres et les échanges entre l'ensemble de ses parties prenantes, d'accompagner et d'accélérer les projets collaboratifs autour des enjeux du numérique et de la donnée et de sensibiliser le grand public à ces mêmes enjeux.
Titulaire : Clément DELORME
Objectif RER Métropolitain
L'association Objectif RER Métropolitain a pour principal objet d'agir pour garantir la réussite de ce processus, notamment pour favoriser la mise en place de projets portant une ambition forte en matière de desserte correspondant à la définition habituellement observée du concept de RER : faire émerger les solutions techniques, juridiques et financières qui permettront la réalisation de ces projets et mettre en place un observatoire des RER en service et en projet en France et en Europe.
Titulaire : Pascal RONZIERE
